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Infos légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'économie Numérique, nous vous informons que :

1. Informations légales

Responsable du site :
Mr Jean-Pierre BLACHE
Fonction Président

Société :
CENTRE EQUESTRE 'VERCORS A CHEVAL'
Les Drevets
26420 LA CHAPELLE EN VERCORS
Tél : +33 (0) 4 75 48 10 91
Fax : +33 (0) 4 75 48 11 75
SIREN : xxx
SIRET : xxx RCS ROMANS SUR ISERE
NAF : xxx
N° TVA intracommunautaire : FRxxx
Déclaration CNIL N° XXX
Mail : vercors-a-cheval[at]orange.fr

Conception Internet & hébergement & référencement :
Agence TooEasy
Immeuble « Number One »
25, Rue Frédéric Chopin
26000 VALENCE
26000 VALENCE
Tél : +33 (0) 4 75 84 54 30
Fax : +33 (0) 4 75 80 82 52
SIREN : 518 675 970
SIRET : 518 675 970 00025 RCS ROMANS SUR ISERE
NAF : 6201Z
N° TVA intracommunautaire : FR94 518 675 970
Mail : support[at]tooeasy.fr
Web : http://www.tooeasy.fr

2. Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les propriétaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les propriétaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

3. Informatique et Libertés

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Déclaration CNIL N° XXX
Il fait l'objet de la Dispense n°6 - Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d'une activité exclusivement personnelle.

4. Cookies

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